MENTIONS LÉGALES

Éditeur du site

Le présent site internet est édité par :
Centre d’Expertise Mort Subite de Paris (CEMS Paris)

Adresse :
Hôpital Européen Georges-Pompidou
56 rue Leblanc
75015 Paris
France

Téléphone :
01 56 09 36 56

Courriel :
contact@cems-paris.fr,
cems@inserm.fr

Site internet :
www.cems-paris.fr

Directeur de la publication :
Pr Xavier Jouven
Fondateur et Directeur du Centre d’Expertise Mort Subite de Paris.

Responsable de la rédaction :
Pr Xavier Jouven

 

Hébergement

Le site est hébergé par :

OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

Objet du site

Le site du Centre d’Expertise Mort Subite de Paris a pour objet de présenter les activités du CEMS dans les domaines :

  • de la recherche médicale ;
  • des soins ;
  • de l’enseignement ;
  • de la prévention de l’arrêt cardiaque ;
  • de la diffusion des connaissances scientifique ;
  • des actions de santé publique ;
  • de l’organisation d’événements scientifiques et institutionnels.

Les informations publiées sont fournies à titre informatif et ne sauraient se substituer à un avis médical personnalisé.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant le site (textes, photographies, vidéos, illustrations, logos, documents téléchargeables, charte graphique, base de données, etc.) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, diffusion, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable du CEMS Paris est interdite.

Les marques, logos et noms des partenaires demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.

 

Responsabilité

Le CEMS Paris met tout en œuvre afin d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur ce site.

Toutefois, il ne peut garantir l’exhaustivité, l’actualité permanente ou l’absence d’erreurs.

Le CEMS Paris ne pourra être tenu responsable :

  • d’éventuelles erreurs ou omissions ;
  • d’une interruption temporaire du site ;
  • d’un dysfonctionnement informatique ;
  • de dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site.

Conditions d’utilisation

Propriété intellectuelle

Sous réserve des droits de ses partenaires, le contenu du site est la propriété exclusive de l’Éditeur et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Ce droit de propriété inclut, le cas échéant, les bases de données présentes sur le site qui sont protégées au titre du droit sui generis des producteurs de bases de données.

Les éléments du site, pris dans leur ensemble ou individuellement, ne peuvent faire l’objet d’aucune utilisation, transformation, traduction, adaptation, reproduction, exploitation, totale ou partielle, non expressément autorisée par l’Éditeur, sous peine de poursuites. Cela signifie notamment que les utilisateurs du site ne peuvent télécharger ou copier-coller ces contenus à défaut d’autorisation expresse par la loi ou par l’Éditeur.

Liens hypertextes

Le site est susceptible de diriger l’utilisateur via des liens hypertextes vers d’autres sites internet du même Éditeur ou de tiers. Il appartient à l’utilisateur de consulter les mentions légales de ces sites et de respecter leurs éventuelles conditions d’utilisation.

L’Éditeur ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable des informations diffusées sur les sites vers lesquels renvoient des liens hypertextes présents sur son site ainsi que de tous préjudices de quelque nature que ce soit résultant notamment de l’accès à ceux-ci.

Si une personne dirige ses utilisateurs vers le présent site internet, l’Éditeur se réserve la possibilité de demander la suppression du lien hypertexte pointant vers ce site s’il estime que ce lien n’est pas conforme à ses droits et intérêts légitimes.

 

 

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites internet de tiers.

Le CEMS Paris n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité concernant les informations qui y sont diffusées.

Protection des données personnelles

Le CEMS Paris s’engage à respecter les dispositions du :

  • Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) ;
  • Loi Informatique et Libertés modifiée.

Les données personnelles éventuellement recueillies via les formulaires du site sont utilisées exclusivement pour :

  • répondre aux demandes de contact ;
  • gérer les inscriptions aux événements ;
  • adresser des informations institutionnelles ou scientifiques ;
  • assurer le fonctionnement du site.

Les données ne sont ni vendues ni cédées à des tiers.

Les personnes concernées disposent d’un droit :

  • d’accès ;
  • de rectification ;
  • d’effacement ;
  • d’opposition ;
  • de limitation ;
  • de portabilité.

Ces droits peuvent être exercés en écrivant à :

Délégué à la Protection des Données (DPO)

contact@cems-paris.fr

ou

Par courrier :
Centre d’Expertise Mort Subite de Paris
Hôpital Européen Georges-Pompidou
20 rue Leblanc
75015 Paris

 

Cookies

Le site peut utiliser des cookies destinés à :

  • améliorer la navigation ;
  • mesurer l’audience ;
  • assurer le bon fonctionnement des services.

L’utilisateur peut accepter, refuser ou paramétrer les cookies lors de sa première visite grâce au bandeau prévu à cet effet.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence des juridictions françaises.

 

Mentions légales  –  Politique de confidentialité  –  © Centre d’Expertise Mort Subite Paris